Actuellement, le sigle © s’affiche presque partout. Souvent, il se trouve à la dernière page d’un livre, sur un logo de marque ou en bas de page d’un article. Vu sa popularité, pas mal de monde l’ont déjà vu. Or, est-ce que ces personnes connaissent vraiment sa signification, son utilité ou son origine ? Le public semble connaître le mot copyright, mais est-ce vraiment le cas ?
Sortez de l’ignorance
Il se peut que vous ayez déjà vu ou entendu le mot copyright ou son symbole ©. Mais jusqu’à présent, vous n’arrivez pas à le différencier avec le droit d’auteur. C’est normal, car ils parlent d’un même concept. Par contre, des points diffèrent l’un de l’autre.
Pour le mot copyright, il provient des pays anglo-saxons. Le principe avec ce concept est de protéger les oeuvres artistiques et littéraires. Autrement, ce sont les v qui vont être mises en valeur en le posant sur une de votre creation.
Le droit d’auteur est un concept conçu pour protéger les droits d’un auteur (droits patrimoniaux et droit moral). En partant de cette definition, on peut conclure que ce concept protège l’auteur.
L’utilité de la protection d’oeuvre
Avant, l’apposition du sigle copyright était obligatoire aux États-Unis. Désormais, ce n’est plus le cas. Cependant, il est toujours conseillé de le faire, car vous savez l’importance d’une creation pour son créateur. De ce fait, chaque oeuvre mérite une protection.
Selon la definition d’une protection de la propriété intellectuelle, votre oeuvre va bénéficier d’une protection contre une contrefaçon ou une reproduction illégale. Au cas où une de ces situations se produise, vous pouvez demander un dommage d’intérêt.
Pour que votre propriete intellectuelle ait une protection, elle doit être unique. Quant à sa validation, elle varie selon le système de protection. Si c’est avec des droits d’auteur, vos droits patrimoniaux et votre droit moral vont avoir une validation 50 ans après votre mort. Avec le copyright, vous pouvez voir une reproduction de votre oeuvres d’ici quelques années.
Où et quand, le copyright peut être validé ?
En général, c’est aux États-Unis, à l’Australie et aux autres pays de la common law qu’on utilise le système du copyright. Dès le depot de votre œuvre, le code de ce système peut être appliqué sur celle-ci. Au même moment, vous pouvez être connu titulaire de l’œuvre.
En revanche, le mot droit d’auteur est souvent utilisé en france. Généralement, le depot d’une oeuvre n’est pas vraiment utile pour être son titulaire. Vous devez le faire pour qu’un jour vous puissiez protéger votre création près de la justice.
L’apparition du symbole © signifie que l’oeuvre est déposée dans l’office du copyright. Or, son affichage ne signifie rien aux yeux de la loi française. Par contre, si vous avez eu un droit d’auteur en france, sachez que vous pouvez l’utiliser ailleurs (sauf si le pays en question n’a pas accepté la convention de Berne).
Profitez de vos droits
Comme votre societe vient de créer un logiciel du jamais vu, vous avez décidé de la mettre sous la protection du code de la propriété intellectuelle. Pour ce faire, vous avez posé votre œuvre près d’un office. En le faisant, vous avez conscience que le public peut vous reconnaître comme sa propriete.
Cela fait partie de votre plan. Mais, votre principal but est d’éviter qu’une autre societe vole votre œuvre et que chaque point du droit moral (droit de paternité, de repentir…) soit à votre volonté.
